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Cynorrhodon
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Guide juridique : La circulation des engins motorisés dans les espaces naturels.

16 févr. 2010

images/documents/guidelm2009imp.pdfNous attirons votre attention sur le guide juridique sur les loisirs motorisés, publié tout récemment avec la Fédération Rhône-alpes de protection de la nature (Frapna) :
« La circulation des engins motorisés dans les espaces naturels – Un point législatif et réglementaire à l’usage des élus, des administrations et de tous ceux que cela intéresse ».
Il fait le point sur la question en quatre temps :
- le cadre légal,
- l’application de la loi,
- des outils pour encadrer et maîtriser,
- la publicité illicite.
Bien que destiné aux collectivités ce documents peut-être mis entre toutes les mains.
Télécharger le guide juridique sur les loisirs motorisés.

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