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© Gonzalo Ossa

Les motoneiges des Belleville en cassation

4 juin 2013

JPEG - 55.4 koLa commune avait annoncé son intention de saisir la Cour de cassation pour faire "annuler l’annulation" de l’arrêté d’autorisation UTN (Unité touristique nouvelle) qui permettait l’exploitation de deux circuits de motoneiges, l’un à Val-Thorens, l’autre aux Ménuires (en savoir plus).

Mountain Wilderness et la Frapna, qui avaient conjointement porté l’affaire devant la juridiction administrative, et obtenu gain de cause, ont décidé de se doter d’un avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation pour défendre leurs intérêts.

Cela représente pour chaque association une dépense de plusieurs milliers d’euros. Mais il nous semble important dans le cas d’espèce de mettre tous les moyens en œuvre pour faire appliquer correctement la loi régissant l’usage des engins motorisés de loisirs.

Affaire à suivre ...

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